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Les alternatives au procès pénal
Les meurtriers sexuels : Analyse comparative et nouvelles perspectives
Le Sanglot judiciaire : La Désacralisation de la justice, VIIe-XXe siècle
La peur du rouge en France : Des partageux aux gauchistes. Comment voter contre le bolchévisme ?
Droits 2014 N° 60 - Sécularisation [s] / 3
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2001, l'Odyssée municipale : Tome 4, L'aménagement du territoire, l'urbanisme et l'habitat
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La Lutte contre le terrorisme dans le droit et la jurisprudence de l'Union européenne
Relations et conflits de voisinage
La gestion administrative: Bibliothèque Dalloz
L'Essentiel du Droit du Travail Fiches de Cours & Cas Pratiques Corrigés
La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie
La distinction des avantages matrimoniaux et des donations entre époux. Volume 146
Cycle d'études sur l'éducation civique et politique de la femme : Accra, Ghana, 19 novembre au 2 décembre 1968, organisé par les Nations Unies, Division des droits de l'homme, en coopération avec le gouvernement ghanéen
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L'essence du politique
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Pour en finir avec l'affaire Seznec
Traité pratique de sûreté malveillance
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Autogestion : La dernière utopie ?
MONDE (LE) [No 18953] du 31/12/2005 - TVA - LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL DONNE RAISON AUX ROUTIERS PAR CHRISTOPHE JAKUBYSZYN TABAC - A SON TOUR, L'ESPAGNE PART EN GUERRE CONTRE LES FUMEURS UNE EXPERIENCE DEMOCRATIQUE PRES DE SHANGHAI PAR BRUNO PHILIP LA BATAILLE DE LA SECONDE SUPPLEMENTAIRE UNE SAINT-SYLVESTRE SOUS HAUTE SURVEILLANCE NOUVELLE BAISSE DU CHOMAGE EN NOVEMBRE.
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Comprendre et pratiquer le télétravail
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Prestation d'assurance et relation client : Gestion, expertise, qualité de service
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COMBAT [No 6430] du 23/02/1965 - JOSPEH BREITBACH - PRIX COMBAT 65 - SYNDICATS ET GOUVERNEMENT - LA R.F.A. TENT A PENSER QU'ELLE NE DOIT COMPTER QUE SUR ELLE-MEME - KHANH CHERCHE A EXPLOITER LA DIVISION DES GENERAUX - MALCOM X EST MORT - VICTIME DE SES EXCES - G. PALEWSKI NOMME PRESIDENT DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL.
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Togo 1990-1994 ou le droit maladroit. Chronique d un effort de transition démocratique
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REPUBLICAIN DU MIDI (LE) [No 243] du 13/10/1946 - le pays a vote la constitution - comment ont vote les departements les cineastes filmeront l'execution des condamnes de nuremberg - un avion s'ecrase au sol pres de fez - le president du conseil d'administration et le directeur des galeries barbes sont ecroues -
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FRONDE (LA) [No 125] du 12/04/1898 - AUJOURD'HUI - MARDI 12 AVRIL - EPHEMERIDES - 12 AVRIL, 1541 - OBLIGATIONS DES BOULANGERS DE PARIS PAR M.-L.-N. - FEMMES ET LEGENDES PAR MADAME GEORGES-RENARD - NOTES D'UNE FRONDEUSE - POUR QUELQUES-UNS DU PALAIS PAR SEVERINE - MADAME MICHELET PAR MARIE-LOUISE NERON - LE DROIT DE L'OUVRIERE AU REPOS LEGAL PAR CLOTILDE DISSARD - LES ASSIGNATIONS DANS LE PROCES ZOLA - ON DIT+û - POLITIQUE - UN PEU PARTOUT PAR LA DAME D. VOILES.
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JOURNAL DES COMBATTANTS [No 1136] du 05/10/1968 - UNE ACTION CONSTANTE POUR LA DEFENSE DU DROIT A REPARATION - LES RAPPELS DES PENSIONS AUX NOUVEAUX TAUX - NON NOTRE CONTENTIEUX NÔÇÖEST PAS REGLE PAR AMEDEE CHIVOT - ICI LA ET AILLEURS - LA RUEE EN MASSE - POURQUOI NOS ASSOCIATIONS TIENDRONT UNE REUNION LE 19 OCTOBRE PAR CLAUDE CALBAT - LA SECONDE GUERRE MONDIALE - LES GENERAUX ALLEMANDS NE SONT PAS DÔÇÖACCORD POUR PRENDRE IMMEDIATEMENT LÔÇÖOFFENSIVE - OPINIONS SUR LA QUESTION DU RAPPORT CONSTAN
Précis de droit constitutionnel
Traité de Droit Civil, Tome 1 - Introduction à l'étude du droit
Cent poèmes sur l'exil
La Santé en détention au regard du droit européen: Milieu carcéral en France et exigences européennes
De la représentation ou De l'assistance des mineurs, des interdits, des prodigues, des aliénés et des femmes mariées dans les instances : thèse pour le doctorat, soutenue le 16 juin 1897... / par René Arnault de La Ménardière,... ; Université de Poitiers, Faculté de droit [Edition de 1897]
Associations sans but lucratif, associations internationales sans but lucratif et fondations
Le royaume secret du milieu. Le royaume d'argot - L'univers voyou. Photographies de Robert Doisneau. Editions Planète. 1965. (Criminologie, Pègre, Paris)
Guide des associations - Edition 2009-2010
Université de Paris. Faculté de droit. La Situation juridique de la femme abandonnée de son mari, thèse pour le doctorat... présentée... par Pierre Molinié
Automobiliste, défendez vos droits !
Droit du travail : Relations collectives
Les mutations du consommateur français: Comment s'y adapter ? - Vade-mecum
Ecrire la constitution non écrite : Une introduction au droit politique britannique
Les régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'Ancien Régime: Contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit
Droit et révolution: L'Impact des Réformes protestantes sur la tradition juridique occidentale
Réussite Concours Technicien territorial - Technicien principal Catégorie B 2017-2018 Nº60
La Cour de Justice Des Communautes Europeennes
Code électoral
Du rapport à succession des libéralités en droit civil français, européen et international privé
The notion of restriction of competition
Consultation sur les Mesures Annoncees contre les Associations Religieuses [WITH] Cour de Cassation. Affaire de la Presse Autographique de M. l'Abbe Valantin [AND] Memoire Adresse a Messieurs de la Cour de Cassation par un Ami du Prevenu et Son Fonde de
Solvabilité prospective en assurance
Les grandes décisions de la Cour interaméricaine des Droits de l'Homme
Méthodologie de la note de synthèse : Catégories B et A
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Les silences de la police. 16 juillet 1942-17 octobre 1961
A la législature et au Directoire, ou La justice agraire opposée à la loi et aux privilèges agraires
Acheter son logement : Le guide pratique
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Guide de la retraite 2016 Petit Futé
Les Droites nationales et radicales en France. Répertoire critique
Omerta dans la police
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Un Seul Seigneur, un seul baptême : EOne Lord, one baptisme. Conseil oecuménique des Églises, Commission de foi et constitution, rapport sur la Trinité divine et l'unité de l'Église et rapport sur la signification du baptême par la Commission théologique sur Jésus-Christ et l'Église. Préface de Oliver Tomkins, évêque de Bristol. Traduction de J.-P. Gabus
La qualité de la loi: Expériences française et européenne.
Le pouvoir exécutif dans le constitutionnalisme des Etats d'Afrique
RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS / TOME XI - (AN 1811) / Iere PARTIE : JURISPRUDENCE DE AL COUR DE CASSATION / IIeme PARTIE : LOIS ET DECISIONS DIVERSES.
Traité de la responsabilité civile en droit français. T2 : Conséquences et aspects divers en droit f
Concours des IRA - Annales 2016 : Epreuves écrites
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La notion d'intérêt de l'entreprise en droit du travail
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Nous n'étions pas armés
Rapport d’information « Emplois d’avenir : promesse républicaine, espoir pour la jeunesse »
Les Grands Discours Socialistes Français du XXe siècle
Offres publiques. Offres et émissions publiques d'instruments de placement. Offres publiques d'acqui
NOUVEAU JOURNAL (LE) [No 2] du 12/10/1967 - UN LARGE EXPOSE DE M MICHEL DEBRE OUVRE LE DEBAT BUDGETAIRE A LÔÇÖASSEMBLEE NATIONALE - UNE ATMOSPHERE NOUVELLE - SE FELICITANT AU CONSEIL DES MINISTRES DE LA COHESION DE LA MAJORITE ET DU REJET DE LA MOTION DE CENSURE - DE GAULLE - LES DISPOSITIONS DE LA CONSTITUTION ONT PROUVE UNE FOIS DE PLUS LEUR EFFICACITE - LE RAPPORT REY SUR LA CANDIDATURE BRITANNIQUE AU MARCHE COMMUN DEMANDE UNE ETUDE ATTENTIVE PAR M COUVE DE MURVILLE - RENAULT AU CHILI - LE S
Convention collective nationale concernant les caves coopératives vinicoles et leurs unions (3604)
Vivre mieux, dépenser moins
Droit de l'urbanisme - 9e éd.
Plenitudo juris: Mélanges en hommage à Michèle Bégou-Davia.
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La Femme en lutte pour ses droits, par le Dr Madeleine Pelletier
La réparation du préjudice en droit international privé
La protection du logement familial du preneur à bail
CHASSEUR FRANCAIS (LE) [No 764] du 01/10/1960 - OURS PECHEUR PAR ORDNER - CHASSES ET CHIENS - LE DROIT DE CHASSER DU FERMIER - DANS UN BOIS DE SAPIN - LES GRIVES - LE HIBOU MOYEN DUC - CHASSES BANALES - LE TOILETTAGE DU CANICHE - TUMEURS BENIGNES ET MALIGNES SPORTS - ROGER RIVIERE - VELO-AUTO OU CYCLAUTO - SPORTS DES 4 SAISONS - ROBERT BOREY - LES GUIDES DE MONTAGNE - TRACTION A MAIN LA PECHE - LES FRAYERES DUBISH - LE BROCHET - LES POISSONS PLATS A LA PIQUE LA TERRE - VACHES LAITIERES - MATERI
Brigade criminelle: L'enquête inédite
Faculté de droit de Bordeaux. Des Garanties accordées à la femme pour la restitution de sa dot, en droit romain. Des Reprises en droit français. Thèse pour le doctorat, soutenue par Jean Marquet
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat... par Jean-Ambroise-Ernest Dubois,... De la Condition légale des femmes sous le rapport du sénatus-consulte Velléien en droit romain, et de l'incapacité de la femme mariée en droit français
Pratique du contentieux administratif
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La promesse et l'obstacle : La gauche radicale et le problème juif
Mémento Social 2015
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L'écriture de la Constitution de 1958
Code monégasque
Inspection du travail : Une expérience du droit
Rapport d’information de la délégation aux droits des femmes sur l’avenir et la justice du système de retraites
Faculté de droit de l'Université de Grenoble. L'Autorité du mari sur la personne de la femme et la doctrine féministe. Thèse pour le doctorat en droit... par Paul Granotier
Association et fiscalité - Ce qu'il faut savoir...: Guide pratique, juridique et fiscal
Égalité des droits et des chances pour les femmes et les hommes dans l'Union européenne (Citoyens d'Europe.)
Eléments de culture générale - Edition 2010
Libertés et droits fondamentaux 2016 - 22e éd.
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Droit institutionnel de l'Union européenne
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Un défi aux femmes : la Conférence de Pékin
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Pour les filles, diversification de l'orientation
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Les mères. Un nouvel acteur politique ?
Université de Paris. Faculté de droit. Du Caractère des actions nouvelles souscrites par une femme mariée en vertu d'un droit de préférence, thèse pour le doctorat en droit sciences juridiques... par R. Piffre de Vaubon
Faculté de droit de Paris. Du gage et de l'hypothèque en droit romain. De l'hypothèque légale de la
MONDE (LE) [No 11902] du 05/05/1983 - M. ARADAT ET LA SYRIE - M. ANDROPOV ET LE DEBAT SUR LES EUROMISSILES - LES EVEQUES CONTRE M. REAGAN - LE REVENU AGRICOLE MOYEN - J. CHIRAC - LES CONFLITS - ANNIVERSAIRE DE LA CONSTITUTION LIBERALE DE 1791 - UNE JOURNEE D'AFFRONTEMENT EN POLOGNE PAR GUETTA - LA CONFERENCE DU CONSEIL DE L'EUROPE SUR LE CHOMAGE - FESTIVAL DE CANNES - JACK LANG.
Villey et les Idoles : Petite introduction à la lecture de Michel Villey
Quelles chances de survie pour l'Etat post-conflit ?
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De l'Incapacité de la femme mariée en droit français, conférence faite à l'Association générale des étudiants catholiques, le 20 février 1907, par M. Barthélemy Terrat
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Jurisprudence du Conseil d'Etat 2009-2011
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Registre de sécurité - Carnet d'entretien pour immeuble d'habitation et foyer-logement
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La Beauté : aspects juridiques et politiques
AUJOURD'HUI EN FRANCE [No 554] du 26/03/2003 - ABSENTEISME A L'ECOLE - COMMENT AIDER LES PARENTS - IRAK - LA GUERRE VUE DES BANLIEUES - UN CLOWN NOMME VILLERET - DROIT D'ASILE - CE QUE VA VRAIMENT FAIRE SARKOZY - LES FRANCAIS DEPENSENT MOINS - 1ER CAS DE PNEUMOPATHIE - TOURISME - LES PAYS COURUS ET LES PAYS EVITES - LES SPORTS
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CORRESPONDANCE DE LA PRESSE (LA) [No 8800] du 16/03/1984 - SOMMAIRE - CALENDRIER DE LA PROFESSION - PROBLEMES D'ACTUALITE DE LA PRESSE - PROJET DE LOI SUR LA PRESSE LE PRESIDENT DU GROUPE DE LA GAUCHE DEMOCRATIQUE M ETIENNE DAILLY VICE-PRESIDENT DU SENAT ANNONCE QU'IL DEPOSERA UN RECOURS DEVANT LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL - LES PROPOSITIONS DU MOUVEMENT ASSOCIATIF EN MATIERE DE PRESSE - LA PRESSE ET SES DIRIGEANTS - MONTSOURIS LA PROPOSITION DE REPRISE PRESENTEE HIER AU COMITE D'ENTREPRISE PAR M
Le principe de transparence en Suisse et dans le monde
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Préparation des concours de catégories B
CORRESPONDANCE DE LA PRESSE (LA) [No 10147] du 28/07/1989 - SOMMAIRE ÔÇô CALENDRIER DE LA PROFESSION ÔÇô PROBLEMES DÔÇÖACTUALITE DE LA PRESSE ÔÇô LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES REPROCHE A LA SACEM DÔÇÖABUSER DE SA POSITION DOMINANTE DANS LES TARIFS QUÔÇÖELLE IMPOSE AUX DISCOTHEQUES ÔÇô SEPT ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES DU CINEMA DEMANDENT AU C S A DE REEXAMINER SA POSITION SUR LÔÇÖINTERDICTION FAITE AUX CHAINES DE TELEVISION DE DIFFUSER DES FILMS INTERDITS AU MOINS DE 13 ANS A
Le Droit des ASBL - Tome 1 - Aspects civils et commerciaux
Finances Publiques Cat A et B 2012-2013
MONDE (LE) [No 9931] du 01/01/1977 - QUARANTE ANS APRES... - LE GOUVERNEMENT SUPPRIME LES TRIBUNAUX D'EXCEPTION - LE P.C.E. POURRAIT AVOIR RAPIDEMENT DROIT DE CITE PAR JOSE-ANTONIO NOVAIS - LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL MET DES LIMITES A LA SUPRANATIONALITE TOUT EN JUGEANT CONFORME A LA CONSTITUTION L'ELECTION AU SUFFRAGE UNIVERSEL PAR ANDRE LAURENS - 1976, UNE VEILLEE D'ARMES PAR PIERRE VIANSSON-PONTE - LA GUERRE EST FINIE PAR PABLO DE LA HIGUERA - LA FETE DE L'EXPLOIT PAR CLAUDE FLEOUTER.
Initiation au droit social
Droit rural et économie horticole : Par Jean Carrel
Les Cahiers dynamiques, N° 59, Septembre 2014 : La justice restaurative
Droit pénal spécial et des affaires
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L’assurance des risques spéciaux (crédit / transport / construction / …) (Les Essentiels t. 7)
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Le Droit européen des successions Commentaire du Règlement n°650/2012 du 4 juillet 2012, 2ème Ed.
L'union européenne et l'économie de l'éducation émergence d'un système éducatif européen
Préparer l'oral
L'Affaire des Quatorze. Poésie, police et réseaux de communication à Paris au XVIIIe siècle
ECHO DE LA PRESSE ET DE LA PUBLICITE (L') [No 1378] du 22/10/1984 - LE MEDECIN DE FRANCE FAIT PEAU NEUVE - SOMMAIRE - PRESSE - L'AIDE DE L'ETAT A LA PRESSE - PREMIER SYMPOSIUM DE LA PRESSE ECRITE EN 1985 - RUMEURS DE VENTE DE QUOTIDIEN LE MATIN - PUBLICITE - 29E CONGRES DE L'IAA A TOKYO - DOCUMENTATION - BLOC-NOTES - PETITES ANNONCES - LA LOI SUR LA PRESSE APRES LA DECISION DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL - LE TEXTE DE LA DECISION - DOSSIER LA PRESSE ET L'INFORMATION MEDICALES EN 1984 - STATISTIQUES
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Faculté de droit de Lille. Des Droits de la femme dans la faillite du mari. Thèse pour le doctorat, par Louis Leduc
Institutions politiques comparées
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Communes et départements, frères ennemis du social ?
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Maîtriser les défaillances des organisations en santé et sécurité au travail : La méthode Tripod
Marchés publics : choisir la meilleure offre
Les droits de la femme en Côte d'Ivoire
Définition médico-légale de l'aliéné : leçon d'ouverture du cours de psychiatrie médico-légale
Combats politiques et humanitaires
Les droits de l'homme ont-ils constitutionnalisé le monde?
Concevoir et réaliser une enquête de satisfaction des clients
La Commune et ses finances : guide pratique
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La santé des femmes au travail en Europe : Des inégalités non reconnues
Les transformations du droit public
Cour de Cassation (France): Juridiction, Ordre judiciaire en France, Conseil d'État (France), Ordre administratif en France, Palais de justice de Paris, Quai de l'Horloge (Paris)
Sociologie de la police
Anatole France - Leçons de droit
Les nouvelles prisons : Enquête sur le nouvel univers carcéral français
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CORRESPONDANCE DE LA PRESSE (LA) [No 11951] du 25/07/1996 - SOMMAIRE ÔÇô CALENDRIER DE LA PROFESSION ÔÇô PROBLEMES DÔÇÖACTUALITE DE LA PRESSE ÔÇô LOI DE REGLEMENTATION DES TELECOMMUNICATIONS LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL CENSURE DEUX DISPOSITIONS RELATIVES A LÔÇÖATTRIBUTION DE POUVOIRS DE RECOMMANDATION ET DÔÇÖAVIS AU CSA ET A UN COMITE SUPERIEUR DE LA TELEMATIQUE EN MATIERE DE CONTROLE DE LA COMMUNICATION TELEMATIQUE ÔÇô LA COMMISSION EUROPEENNE PROPOSE LA COORDINATION DES REGLEMENTATIONS SUR LE
Les grandes décisions du Conseil constitutionnel - 17e éd.
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Le système de retraite et les droits des femmes : Groupe n 3, Promotion Marc Bloch (Séminaire de questions sociales. Cinquante ans de Sécurité sociale, continuité et mutations à l'aube du XXIème siècle. Promotion Marc Bloch.)
Faculté de droit de Paris. Des Droits de la femme sur sa dot, en droit romain. De l'Influence des conventions matrimoniales sur la capacité de la femme, en droit français. Thèse pour le doctorat, par Charles Damotte
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